La société PT PMSA Archipelago Adventure est une société au capital de USD 100 000 enregistrée au BKPM de Jakarta depuis le 05 Avril 2005  au No MPWP entreprise 022521934906000. Enregistrée à l’ACITA de Bali sous le 019/A/XVII/DPP/2015 et domiciliée à Jalan Taman Mertanadi N°1X, Lingkungan Taman, Kelurahan Kerobokan Kelod, Kecamatan Kuta Utara, Kapubaten Badung, Bali, en Indonésie. Email : info@archipelagoadventure.com Tel : 085102081769

 

CONDITIONS  GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE

PRESTATIONS

  • Archipelago Adventure se réserve le droit de modifier à tout moment les activités, ainsi que le tracé du circuit en fonction des conditions météorologiques et d’évènements particuliers qui pourraient survenir. Ceci pour une garder une bonne Organisation en General et de bonnes conditions de sécurité.
  • Archipelago Adventure ne peut jamais être tenue pour responsable des conditions climatiques, et surtout en cas de catastrophes naturelles (Inondations, ou autre, etc..).
  • Archipelago Adventure se réserve le droit d’expulser les personnes ayant des comportements irrespectueux envers le matériel confie ainsi qu’aux personnes locales ou aux animaux et a l’environnement en général.
  • En cas de doute sur le comportement d’une personne, notamment étant sous l’effet d’alcool ou de drogue le  guide Archipelago Adventure se réserve le droit de  refuser cette personne dans le groupe sans dedomagement.
  • Il est impératif de savoir conduire une moto/ vtt correctement pour le sécurité et le confort des groupes en General , ainsi nous demandons aux clients avant de s’inscrire à l’un de nos road trip d’être certain de pouvoir maitriser une moto/vtt complément, Equilibre, freinage , embrayage pour la moto et savoir passer correctement les vitesses sur un vélo. Si une personne n’est pas apte à la conduite d’une moto ou d’un vélo le guide pourra refuser de la prendre dans son groupe sans dédommagement.

MATÉRIEL

Archipelago Adventure s’engage à fournir du matériel en bon état de fonctionnement. Archipelago Adventure fournit un briefing sur les règles à respecter pour un bon usage du matériel avant les départs.  À la prise en charge du véhicule (moto,vélo, vélo électrique, vélo tandem, voiture volkswagen) un état général du véhicule sera fait avec le guide ou mécanicien d’Archipelago Adventure.

En cas de casse matériel du a un mauvais emploi du véhicule confié par Archipelago Adventure les frais de réparation et/ou de dépannage seront à la charge du pilote.

Exemples de mauvais usage de matériel:

  • Voyant allumé de température ou d’huile sur une moto : le pilote doit s’arrêter immédiatement, si le moteur casse avant l’arrêt de la moto, le pilote sera responsable de la casse et ce dernier devra payer 100 % de la réparation.
  • Si une pièces se détache de la moto ou vélo (porte-bagage, Protèges-main , plaque latéral ou autre) et que le clients ne s’arrête pas pour le signaler au guide ou la ramasser, la pièces perdues et toute les conséquences de dépannage seront à la charge du client.
  • En cas de chute légère ou à l arrêt le pilote sera responsable des pièces casses (guidon, poignées, sélecteur de vitesse et autre)
  • En cas de conduite dangereuse ou vitesse trop élevée le pilote sera également responsable à 100 % de la casse du matériel.
  • Les figures dangereuses sont totalement interdites avec tous les véhicules confiés aux clients par Archipelago Adventure
  • Pour le vtt et autre vélo, les clients ne sachant pas passer les vitesses et plateaux seront responsable à 100 % des dommages cause par un mauvais emploi du vtt.
  • Un vêtement dans la roue de la moto ou dans la chaine.
  • une panne d’essence.

PRIX

Nos tarifs sont exprimés en Euros.

Ils comprennent les prestations figurant sur le devis, et le Road Book. Le prix du voyage est impérativement celui qui figure sur notre site internet au moment de l’inscription.

Aucune contestation concernant le prix du séjour ne pourra être prise en considération au retour. Il appartient au client d’apprécier avant son départ si le prix lui convient.

Ces prix sont toutefois susceptibles de réajustement en cas de modification significative concernant par exemple la taxe de sécurité, taxe de port et/ou d’aéroport, hausse du prix du carburant, variations de taux de change, hausse significative des tarifs hôteliers, le taux de change appliqué au voyage ou au séjour concerné.

Les standings d’hébergements s’entendent en normes locales.

Les petits déjeuners, lorsqu’ils figurent parmi les prestations, s’entendent au lendemain d’une nuit d’hébergement

Nos voyages et séjours sont payables sur notre site internet : www.archipelago-adventure.com par le biais d’un acompte de 50% après confirmation de l’inscription . Le solde est payable 30 jours avant le départ.

Tout séjour ou voyage non réglé en totalité à la date prévue sur le devis est considéré comme annulé. En cas d’inscription tardive, les documents de voyages pourront être remis au client à l’aéroport ou à la gare routière.

Clause de révision de prix

En cas de variation de plus de 6% (contre l’Euro) de la devise du pays de destination par rapport à la date de départ et si le séjour ou voyage a été réservé plus de 30 jours avant la date du départ ainsi qu’en cas d’augmentation importante des redevances et taxes, nous nous réservons le droit de modifier le prix du voyage ou du séjour.

Pour les clients dont l’inscription aura eu lieu à moins de 30 jours du départ, le prix ne sera en aucun cas modifiable.

Modifications par le client avant le départ

Toute modification émanant du client avant le départ n’entraînera aucuns frais si les éléments suivants sont maintenus:

  • Pas de modification de date de départ et retour ainsi que d’acheminement
  • Lieu de destination et type d’hébergement sans changement.

Toute autre modification n’entrant pas dans les cas mentionnés ci-dessus sera considéré comme une annulation et facturé selon les conditions du paragraphe «Frais d’annulation»

MODALITÉS ET PROCÉDURE D’INSCRITPIONS

INSCRIPTIONS AUX TRIPS LIBERTÉ ET DÉPARTS FLEXIBLES (de plus de 4 jours) :

 

DEMANDE D’INSCRIPTION

La demande d’inscription à un voyage liberté s’effectue par l’intermédiaire de notre formulaire d’inscription en ligne ou par voie de courrier électronique.

Le client remplit le formulaire de réservation en ligne sur notre site internet www.archipelago-adventure.com.

Elle implique l’acceptation des conditions générales et particulières de vente. En cas d’éventuels dysfonctionnement, un document papier ou électronique vous sera adressé.

CONFIRMATION OU RÉORIENTATION DE LA DEMANDE EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS

Après réception et étude de votre demande d’inscription, Archipelago Adventure confirme ou réoriente la demande par retour mail.

Dans le cas d’une confirmation, vous recevrez un email de confirmation comportant un devis détaillant la prestation, et un acompte de 50% à régler dans un délais 3 jours à compter de la date du mail de confirmation.

Délais pendant lequel, vos places sont réservées.

Dans le cas de non paiement de l’acompte dans un délais de 3 jours à compter de la date du mail de confirmation, la demande d’inscription est annulée et la place libérée.

VALIDATION DE L’INSCRITPION

L’inscription ne devient définitive qu’après réception de votre acompte de 50 % du montant total TTC.

Une fois l’inscription validée, nous vous envoyons le Road Book.

PAYMENT DU SOLDE

Le solde est payable au plus tard 30 jours avant le départ.

 

INSCRIPTIONS AUX TRIPS EN DÉPART PROGRAMMÉ (de plus de 4 jours) :

 

OUVERTURE DES INSCRIPTIONS

Pour chaque départ programmé les inscriptions sont ouvertes au minimum 6 mois à l’avance.

Tous les participants peuvent poser des options pour réserver les véhicules en remplissant le formulaire d’inscription en ligne.

Cela implique l’acceptation des conditions générales et particulières de vente. En cas d’éventuels dysfonctionnement, un document papier ou électronique vous sera adressé.

Vous recevrez un email de confirmation.

VALIDATION DU DÉPART

Lorsque le nombre minimum d’inscrits est atteint, nous validons le départ. À ce moment, vous recevrez un email de confirmation comportant un devis détaillant la prestation, et un acompte de 50% à régler dans un délais 3 jours à compter de la date du mail de confirmation.

Vous avez 3 jours pour confirmer votre réservation. Délais pendant lequel, vos places sont réservées.

Dans le cas de non paiement de l’acompte dans un délais de 3 jours à compter de la date du mail de confirmation, la demande d’inscription est annulée et la place libérée.

Une fois le l’inscription validée, nous vous envoyons le Road Book.

PAYMENT DU SOLDE

Le solde est payable au plus tard 30 jours avant le départ.

 

INSCRIPTIONS AUX TRIPS (de moins de 4 jours) :

 

DEMANDE D’INSCRIPTION

La demande d’inscription à un voyage de moins de 4 jours s’effectue par l’intermédiaire de notre formulaire d’inscription en ligne ou par voie de courrier électronique.

Le client remplit le formulaire de réservation en ligne sur notre site internet www.archipelago-adventure.com.

Elle implique l’acceptation des conditions générales et particulières de vente. En cas d’éventuels dysfonctionnement, un document papier ou électronique vous sera adressé.

CONFIRMATION OU RÉORIENTATION DE LA DEMANDE EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS

Après réception et étude de votre demande d’inscription, Archipelago Adventure confirme ou réoriente la demande par retour mail.

Dans le cas d’une confirmation, vous recevrez un email de confirmation comportant un devis détaillant la prestation, à régler un délais 3 jours à compter de la date du mail de confirmation.

Délais pendant lequel, vos places sont réservées.

Dans le cas de non paiement dans un délais de 3 jours à compter de la date du mail de confirmation, la demande d’inscription est annulée et la place libérée.

VALIDATION DE L’INSCRITPION

L’inscription ne devient définitive qu’après réception de votre payment.

Une fois le l’inscription validée, nous vous envoyons le Road Book.

 

DÉPÔT DE GARANTIE OU CAUTION

Pour nos randonnée de plus d’une journée une caution sera demandée :

  • Moto long trip; 500 Euros
  • VTT long trip; 100 Euros
  • Vtt électrique 200 Euros
  • Scooter long trip 150 Euros
  • VW cabriolet 500 Euros
  • Remorque VTT 50 Euros
  • GPS Moto 150 Euros
  • GPS trek ou VTT 100 Euros

En cas de perte vols du matériel ou accidents le total des dédommagements seront déduis des Cautions par Archipelago Adventure.

En cas de pannes due à un mauvais emplois du matériel, les frais de déplacement de l’équipe de dépannage seront à la charge des clients soit 80 Euros la journée.

MOYENS DE PAIEMENT

Afin de réaliser vos paiements, Archipelago Adventure vous propose différents moyens de paiement en ligne sécurisés sur le site www.archipelago-adventure.com :

  • Paiement par carte bancaire ( Visa, Master Card)
  • Paiement par Paypal
  • Virement Bancaire

CESSION DU CONTRAT

Conformément aux dispositions des articles L 211-12 et R 211-7 du code du tourisme, le client peut céder son contrat à toute personne remplissant toutes les conditions requises pour le voyage et le séjour, moyennant une information préalable du client originel par Email , au plus tard 7 jours avant le début du voyage.

Le(s) cédant(s) doit(vent) impérativement informer  Archipelago Adventure de la cession du contrat par email au plus tard sept jours avant la date de départ en indiquant précisément le(s) nom(s), prénom (s) et adresse(s) du (des) cessionnaire(s) et des participants au voyage en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour. Cette cession entraîne les frais suivant à acquitter par le client:

  • jusqu’à 30 jours avant le départ : 100 € par personne
  • de 30 à 8 jours avant le départ (et avant émission des billets) : 120 € par personne

CONDITIONS REQUISES POUR L’INSCRIPTION

Le client participant à une activité organisée par Archipelago Adventure s’engage :

  • À être âgé d’au moins 18 ans
  • À posséder un permis de conduire valide pour la moto conduite depuis plus de 1 an ainsi qu’un permis de conduire international.
  • À respecter le code de la route et les législations en vigueur en Indonésie et ne pourra tenir Archipelago Adventure pour responsable des conséquences du non-respect de ce dernier.
  • À avoir souscrit une assurance avec les garanties suffisantes (rapatriement et soins) pour la période du voyage et de disposer d’une garantie conducteur pour dommages corporels. L’absence ou l’insuffisance d’assurance ne saurait être un motif de responsabilité opposable à Archipelago Adventure.
  • À avoir pris connaissance du niveau de difficulté des parcours motos, et du niveau de compétence requis. Il juge qu’il est en mesure de les effectuer, et en aucun cas il ne peut tenir pour responsable la société Archipelago Adventure d’une éventuelle chute ou d’un autre désagrément survenus par une surestimation de ses propres capacités à conduire et à maitriser son véhicule. Compte tenu des spécificités de la conduite moto ou vtt le client conducteur est réputé être capable de présenter toutes garanties en terme d’anticipation et prévoyance des risques d’accident de la circulation, et ne pourrait donc rendre responsable la Société Archipelago Adventure d’un éventuel accident survenu avec un tiers, ou un autre participant du Groupe

DURÉE DES VOYAGES

Sont inclus dans la durée des voyages:

  • Le jour du départ à partir de l’heure de convocation
  • Le jour du retour jusqu’à l’heure d’arrivée

Nos prix sont calculés en fonction d’un nombre de nuitées et non de journées entières.

Pour les circuits accompagnés, notre agence transporte les bagages des clients mais attire l’attention de ces derniers sur le fait que nous déclinons toute responsabilité en cas de vol. Nous conseillons à nos clients de bien vérifier s’ils sont couverts par leurs assurances sur le vol des effets personnels, en général non prévus dans les services des cartes de crédit en cas de règlement du voyage par ce moyen de paiement. Les bagages transporte par nos véhicules devront être ferme a Clefs

DÉFAUT D’ENREGISTREMENT

Archipelago Adventure  ne peut être tenu pour responsable du défaut d’enregistrement des clients au lieu du départ du voyage occasionné par un retard de pré acheminement aérien, ferroviaire ou terrestre, même si ce retard résulte d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit ou du fait d’un tiers.

Archipelago Adventure ne peut être tenu pour responsable:

  • Lorsque le participant présente des documents d’identification et/ou sanitaires périmés.
  • Lorsque le participant ne présente pas les documents d’identification et/ou sanitaires nécessaires à la réalisation de son voyage.

En cas de défaut d’enregistrement du client au lieu de départ, il sera retenu 100% du prix du voyage.

FORMALITÉS

Préalablement à la conclusion du contrat, l’acheteur aura consulté les diverses formalités administratives et/ou sanitaires nécessaire à l’exécution du voyage et clairement indiquées dans l’offre faite par Archipelago Adventure pour les ressortissants français. Ces formalités sont à la charge du client.

Archipelago Adventure ne peut être tenu pour responsable de l’inobservation des règlements douaniers ou sanitaires des pays concernés

RÈGLEMENT & EXCLUSION

Archipelago adventure et ses prestataires se réservent le droit d’exclure à tout moment une personne dont le comportement pourrait causer un trouble grave au reste du groupe tel que :

  • Ne pas respecter la législation (Code de la route, interdiction de fumer dans les endroits publics…)
  • Incitation à la prise de risques pouvant mettre en danger la sécurité des participants ou celle des autres usagers de la route.
  • Agressivité, non-respect des autres participants.
  • Consommation excessive d’alcool ou drogue etc…

Aucune indemnité ne sera versée en cas d’exclusion pour mauvais comportement.

Archipelago Adventure décline toute responsabilité concernant les activités effectuées sur place ne figurant pas sur le programme.

Les programmes sont purement indicatifs en partie ou en totalité, aucune réclamation ou dédommagements ne sauraient être dues en cas de modification d’itinéraire liées aux conditions météorologiques défavorables ou route en travaux ou mauvais état afin d’assurer la sécurité des participants ou pour tout autre éventuel facteur impondérable.

ANNULATION DU SÉJOUR

  • Par l’organisateur

L’organisateur se réserve le droit d’annuler un voyage accompagné jusqu’à 60 jours avant la date de départ par manque de participants (minimum 4 personnes). Seul l’organisateur se réserve le droit d’annuler un voyage accompagné ou personnalisé liés à d’éventuelles mauvaises conditions météorologiques.

L’information aux clients sera faite par Email uniquement.

L’organisateur s’engage à restituer toutes les sommes versées, majorées d’un crédit de 30 € pour des séjours de moins de 6 jours et 60 € pour des séjours de 6 jours et plus – à valoir sur un autre voyage dans la limite des 12 mois suivant la date de départ initiale.

Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage est imposée par des conditions de force majeure pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs.

  • Par le participant

Toute annulation doit impérativement être adressée à Archipelago Adventure par Email

Si le client annule tout ou partie de son séjour, quel qu’en soit le motif, Archipelago Adventure conservera une partie des sommes versées en fonction de la date d’annulation (pourcentage du montant total du séjour incluant les frais annexes hors assurances par personne), à laquelle il convient d’ajouter les frais des compagnies aériennes ou de ferry, selon le barème des frais d’annulations ci-dessous:

  • Annulations intervenant à plus de 60 jours du départ : 10% du montant du voyage
  • Annulations intervenant entre 59 et 30 jours avant le départ : 50% du montant du voyage
  • Annulations intervenant entre 29 et 8 jours du départ : 75% du montant du voyage
  • Annulations intervenant à 7 jours et moins du départ : 100% du montant du voyage
  • L’assurance voyage n’est jamais remboursable.

 

ASSURANCE  DE VOYAGES

Afin de vous prémunir d’éventuel évènement impondérable, Archipelago Adventure vous conseille vivement de souscrire à une assurance de voyage internationale.

Archipelago Adventure ne peut être tenu responsable en cas d’accident survenu lors d’une de nos prestations.

Vous ne pouvez ignorer que les primes d’assurance ne sont jamais remboursables (en cas d’annulation).

DOCUMENTS / PAPIERS / FORMALITÉS

Les participants qui choisissent un voyage doivent être en possession de tous les documents nécessaires au moment du départ (permis de conduire international correspondant au véhicule du voyage, attestation d’assurance internationale, passeport, visas, vaccins…).

Les renseignements sur les documents obligatoires seront demandés à l’inscription.

Ces formalités peuvent changer à tout moment et restent dans tous les cas SOUS LA RESPONSABILITE DU PARTICIPANT.

Attention, contrairement aux idées reçues, un passeport périmé, ou un permis de conduire, ne tient pas lieu de carte d’identité, même dans l’Union Européenne.

Le mineur, s’il voyage avec ses parents, doit être inscrit sur le passeport valide de ses parents. Il doit également avoir sa carte d’identité valide.

Le participant qui s’inscrit à un séjour dans un pays, où un visa d’entrée est nécessaire, doit, dans ce cas, effectuer lui-même les formalités en prenant contact avec le consulat ou l’ambassade du pays concerné. Il doit également se charger des visas de transit éventuels. Consultez-nous pour connaître l’itinéraire emprunté.

Tous les frais de formalités restent à la charge du participant. Archipelago Adventure ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de problèmes pouvant survenir à la frontière, y compris lors de pertes ou de vols pendant le séjour. Archipelago Adventure ne pourra pas vous attendre si vous êtes retenu par les services de police, douane ou autres… Dans cette éventualité, le retour se fera à vos frais. Toutes autres formalités (vaccins, militaires…) restent sous votre entière responsabilité.

LITIGE

Toute réclamation relative à un séjour doit nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 8 jours après la date de retour. Passé ce délai, il ne sera donné aucune suite aux demandes formulées.

Archipelago Adventure agissant en qualité d’intermédiaire entre, d’une part le client, et d’autre part les prestataires de services (hébergeurs, loueurs, prestataires de services divers…), ne saurait être confondu avec ces derniers qui, en tout état de cause, conservent leur responsabilité propre.

FICHIERS / PHOTOS

Il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par le vendeur.

Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires du vendeur.

Le client dispose donc d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur.

Archipelago Adventure  produira pendant les voyages des photos et des vidéos, elles seront susceptibles d’être utilisées dans ses brochures, sites internet et autres outils de communication.

Tout participant concède d’ores et déjà à Archipelago Adventure un droit d’utilisation de son image aux fins sus visées.

Point important :

L’acheteur a conscience qu’un voyage à moto peut se révéler fatiguant lors de certaines étapes et que son état de santé lui permet d’entreprendre ce voyage. Le fait de pratiquer la moto comporte des risques inhérents à la conduite du pilote ou des conditions de route et/ou des véhicules rencontrés. Archipelago Adventure ne pourrait être tenue pour responsable en cas d’accident.

Points divers :

En cas d’inscription en chambre twin (personne seule partageant une chambre à deux lits), Archipelago Adventure , à la demande du client, essaiera de trouver une personne susceptible de partager la chambre. En cas d’impossibilité, le client devra acquitter le supplément chambre individuelle.

Les photos et vidéos prises par les accompagnateurs pendant les circuits restent la propriété d Archipelago Adventure . Le client accepte l’utilisation de ce matériel pour des newsletters, brochures, site internet. Archipelago Adventure fera son maximum pour préserver au mieux l’anonymat de ses clients mais ne saurait être poursuivie pour atteinte à l’image.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Nos conditions générales de vente figurent sur le site internet www.archipelago-adventure.com et sur le devis. Les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu’indiqués dans le site internet de l’organisateur, seront contractuels dès l’envoie du devis.

Article 1 :

Toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.

Article 2 :

L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par voie électronique.

Article 3 :

Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :

1. La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés.

2. Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil.

3. Les prestations de restauration proposées.

4. La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit.

5. Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement.

6. Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix.

7. La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, Exemplaire à conserver si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ.

8. Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde.

9. Les modalités de révision des prix.

10. Les conditions d’annulation de nature contractuelle.

11. L’information concernant la souscription obligatoire d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.

12. Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol.

Article 4 :

L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Le contrat doit comporter les clauses suivantes :

  1. Le nom et l’adresse du vendeur.

2. La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates.

3. Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour.

4. Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil.

5. Les prestations de restauration proposées.

6. L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit.

7. Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour.

8. Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation.

9. L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies.

10. Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour.

11. Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur.

12. La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants. Les conditions d’annulation de nature contractuelle.

13. La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur.

14. L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d’arrivée.

Article 5 :

L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article 6 :

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.

 

Merci d’avoir pris connaissances de nos conditions particulières et générales de vente.